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Chapitre 3

L'ancienne formule avec le CO2

Avant la réforme, la puissance fiscale d'une voiture homologuée au niveau européen combinait deux données : ses émissions de CO2 et la puissance de son moteur.

Formule avant 2020PA = CO2/45 + (P/40)1,6

CO2 est l'émission en grammes par kilomètre (case V.7 de la carte grise), P la puissance nette maximale en kW (case P.2). Le résultat est arrondi de la même façon, à l'unité la plus proche.

Exemple

Une compacte de 81 kW (110 ch) qui émet 120 g/km :

  • CO2/45 = 120/45 = 2,67
  • (81/40)1,6 = 2,0251,6 = 3,09
  • Total : 5,76, arrondi à 6 CV.

Le même moteur donne aussi 6 CV avec la formule actuelle (5,66). Mais une voiture plus gourmande, à 150 g/km, serait passée à 6,43, toujours 6 CV ; à 170 g/km, elle aurait atteint 7 CV.

Calculez avec l'ancienne formule

Ma voiture a-t-elle changé de puissance fiscale en 2020 ?

Non. Une voiture déjà immatriculée garde la puissance fiscale inscrite sur sa carte grise, même en cas de revente. C'est la valeur de la case P.6 qui sert au calcul de la nouvelle carte grise, pas un recalcul avec la formule du moment.

C'est pourquoi deux exemplaires d'un même modèle peuvent afficher un cheval d'écart selon leur date d'homologation : un point à vérifier quand on compare des annonces d'occasion.

Questions fréquentes

Quelle était la formule avant 2020 ?

PA = CO2/45 + (P/40)^1,6, avec les émissions de CO2 en g/km et la puissance P en kW.

La puissance fiscale de ma voiture a-t-elle changé avec la réforme ?

Non. Une voiture déjà immatriculée garde la puissance fiscale inscrite sur sa carte grise, y compris lors d'une revente.

Pourquoi la formule a-t-elle changé ?

Le passage à la norme d'homologation WLTP a augmenté les émissions de CO2 mesurées. Pour éviter une hausse artificielle des chevaux fiscaux, le CO2 a été retiré du calcul.